Bienvenue à CLANSAYES
En Drôme Provençale
 

Deliberations du CONSEIL MUNICIPAL de CLANSAYES concernant la CC DSP.

Vous trouverez ci dessous les déliberations prise par les élus de CLANSAYES.

DECHETS MENAGERS :

                      FIN DU LISSAGE : Cliquez ici

                     ZONAGE DES TAUX :  Cliquez ici

FONDS NATIONAL DE PEREQUATION DES RESSOURCES INTERCOMMUNALES ET COMMUNALES 2017:  Cliquez ici

MISE EN CONFORMITE DES STATUTS DE LA CC DROME SUD PROVENCE AVEC LES EXIGENCES DE LA LOI NOTRE :  Cliquez ici

                    COMPETENCE OPTIONNELLE « ACTION SOCIALE D’INTERET COMMUNAUTAIRE » : Cliquez ici

                    COMPETENCE OPTIONNELLE « CREATION ET GESTION DE MAISONS DE SERVICES AU PUBLIC » : Cliquez ici

                   

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